L'imposition des résultats


	Chapitre 1. Présentation générale de l’Impôt sur le Revenu (IR)

	Chapitre 2. Le cas des BIC

	Chapitre 3. La détermination du résultat fiscal en IR-BIC

	Chapitre 4. Les produits imposables en IR-BIC

	Chapitre 5. Les charges déductibles en IR-BIC
		5.1. La déductibilité des frais généraux
		5.2. Précisions sur la déductibilité de certains frais généraux
		5.3. La déductibilité des amortissements, des dépréciations et des provisions
		5.4. Exercices

	Chapitre 6. La détermination du résultat fiscal dans les entreprises relevant de l’IS

	Chapitre 7. Le calcul de l’IS

	Chapitre 8. Exercice de synthèse sur l'IS

Chapitre 5. Les charges déductibles en IR-BIC

Sur le plan comptable, on distingue trois catégories de charges :

les charges d’exploitation ;
les charges financières ;
les charges exceptionnelles.

Toutefois, pour l’administration fiscale, la distinction s’opérera entre des charges décaissées qualifiées de FRAIS GENERAUX et des charges calculées (amortissements, dépréciations, provisions). C’est sur cette classification que nous nous appuierons ci-après.

		5.1. La déductibilité des frais généraux

		5.1.1. Conditions générales de déductibilité
		5.1.2. La preuve et le rattachement de la charge déductible
		5.1.3. L'intérêt de l'exploitation et l’intérêt personnel
		5.1.4. Une dépense non excessive
		5.2. Précisions sur la déductibilité de certains frais généraux

		5.2.1. La location de voitures de tourisme
		5.2.2. Les dépenses d'entretien et de réparations
		5.2.3. Les primes d'assurance
		5.2.4. Les impôts et taxes
		5.2.5. Les charges de personnel
		5.2.6. Les amendes et pénalités
		5.2.7. Les dons
		5.3. La déductibilité des amortissements, des dépréciations et des provisions

		5.3.1. La déductibilité des amortissements
		5.3.2. La déductibilité des dépréciations
		5.3.3. La déductibilité des provisions
		5.4. Exercices