Rappelons ici qu'une dépréciation correspond à une perte de valeur subie par un élément de l'actif.
Cette perte de valeur, à la différence de l'amortissement, n'est que temporaire. Cela signifie que le bien peut récupérer cette perte de valeur subie à la fin d'un exercice lors des exercices ultérieurs.
Des précisions sont à apporter sur deux éléments :
- Les caractéristiques principales de déductibilité d'une dépréciation ;
- Les dépréciations relatives aux titres de participation.
Les principales caractéristiques des dépréciations
Tout d'abord, la dépréciation doit faire référence à un élément lui-même déductible, c'est-à-dire généralement utile à l’activité de l’entreprise (stock, créances, valeurs mobilières). Ensuite, la dépréciation doit faire référence à un événement né au cours de l'exercice (on ne déprécie pas un stock non possédé à l’inventaire, même si la commande est passée). Dans tous les autres cas, la dotation pour dépréciation n’est pas déductible et doit donc être réintégrée.
Les dépréciations relatives aux titres de participation
Lorsqu’à l’inventaire, un titre de participation présente un cours inférieur à son coût d’acquisition, il convient d’enregistrer une dépréciation. Ce travail doit s’effectuer pour chaque catégorie de titres et sur un plan comptable on ne doit pas compenser une moins-value latente avec une plus value latente (principe de non compensation).
Or sur le plan fiscal, la compensation s’applique, c'est-à-dire que la dépréciation comptabilisée n’est déductible qu’à hauteur de la moins value nette latente.
Exemple : Une entreprise possède un titre A acheté 100 et un titre B acheté 200. Au 31/12/N, le cours est de 110 pour le titre A et de 170 pour le titre B.
L’analyse comptable nous mène donc à comptabiliser une dépréciation de 30 (200 – 170) pour le titre B car c’est le seul qui présente une moins value latente.
Sur le plan fiscal, cette dépréciation ne sera pas intégralement déductible. En effet, le fisc considère que la plus value sur A soit 110 – 100 = 10 permet de compenser ce risque de perte. Par conséquent, la dépréciation n’est déductible qu’à hauteur de 30 – 10 = 20. Il faudra donc réintégrer 10.