L'imposition des résultats


Chapitre 1. Présentation générale de l’Impôt sur le Revenu (IR)

Chapitre 2. Le cas des BIC

Chapitre 3. La détermination du résultat fiscal en IR-BIC

Chapitre 4. Les produits imposables en IR-BIC
	4.1. Les produits d'exploitation
		4.1.1. Les ventes
		4.1.2. Les redevances de concessions
		4.1.3. Les subventions de fonctionnement
		4.1.4. Les revenus immobiliers
	4.2. Les produits financiers
	4.3. Les produits exeptionnels
	4.4. Exercices

Chapitre 5. Les charges déductibles en IR-BIC

Chapitre 6. La détermination du résultat fiscal dans les entreprises relevant de l’IS

Chapitre 7. Le calcul de l’IS

Chapitre 8. Exercice de synthèse sur l'IS

Il convient ici de noter surtout que, pour être imposables, les revenus doivent concerner des biens immobiliers inscrits au bilan.

En aucun cas, on ne peut enregistrer des produits concernant des
biens qui ne figurent pas à l’actif.