L'imposition des résultats


Chapitre 1. Présentation générale de l’Impôt sur le Revenu (IR)

Chapitre 2. Le cas des BIC

Chapitre 3. La détermination du résultat fiscal en IR-BIC

Chapitre 4. Les produits imposables en IR-BIC
	4.1. Les produits d'exploitation
		4.1.1. Les ventes
		4.1.2. Les redevances de concessions
		4.1.3. Les subventions de fonctionnement
		4.1.4. Les revenus immobiliers
	4.2. Les produits financiers
	4.3. Les produits exeptionnels
	4.4. Exercices

Chapitre 5. Les charges déductibles en IR-BIC

Chapitre 6. La détermination du résultat fiscal dans les entreprises relevant de l’IS

Chapitre 7. Le calcul de l’IS

Chapitre 8. Exercice de synthèse sur l'IS

4.1. Les produits d'exploitation

En principe, ces produits comptables sont imposables fiscalement mais il convient
d’apporter quelques précisions, notamment en ce qui concerne :

		4.1.1. Les ventes
		4.1.2. Les redevances de concessions
		4.1.3. Les subventions de fonctionnement
		4.1.4. Les revenus immobiliers