Enoncé 1 

Déterminer le taux de TVA applicable aux opérations suivantes :

• vente de sandwiches,
• ventes de boisson alcoolisées,
• vente d’un véhicule de tourisme,
• vente de livres (romans),
• maintenance de la chaudière,
• vente d’un journal quotidien,
• vente d’une nuit d’hôtel,
• vente de haricots verts en bocal,
• vente de super sans plomb 95,
• vente de billets de théâtre.

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Enoncé 2

Soient les éléments suivants à facturer :
Vente d’une camionnette (véhicule utilitaire) : 17 000 €
Aménagement intérieur : 2 500 €
Pose d‘un autoradio : 150 €
Remise de 5 % sur le véhicule
Carte grise : 320 €

Travail à faire : établir la facture correspondante

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Enoncé 3

Pour chacune des opérations suivantes, calculer la TVA et indiquer à quelle date elle devient exigible.
 
05/02 - Vente d’une machine-outil 20 000 €. Règlement à 60 jours fin de mois

07/02 - Devis pour réparation d’une machine-outil 5 500 €. Acompte immédiat de 1 000 €, 3 000 à verser à la réparation (le 20/02) et le solde le 28/02. Le devis est accepté par le client, la facture est établie le jour même (07/02)

12/03- Mise en service d’une machine produite dans l’entreprise et achevée le 04/03. Les éléments suivants sont relevés de la comptabilité :
Main d’œuvre 4 500 €
pièces et matière première 2 500 €

15/03 - Même opération que le 07/02 pour une entreprise ayant choisi l’option sur les débits

28/03 - Vente d’une machine-outil : 25 000 €
Condition de règlement appliquée : 60 jours fin de mois– escompte en cas de règlement comptant de 1 %. Facture expédiée le 28/03 avec la machine.
Le 30/03 - le client règle la totalité de la facture

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Enoncé 4

Le 02/05 la société AAA facture à la société BBB 100 produits ALPHA à 20 € l’unité. Pour cette livraison 20 palettes consignées 2 € pièce ont été utilisées.

1) Etablir la facture de doit du 02/05

2) Etablir la facture d’avoir du 10/05 suite au retour des 20 palettes par la société BBB

3) Etablir la facture d’avoir du 10/05 si le tarif de déconsignation est de 1 €

4) Etablir la facture d’avoir du 10/05 si 14 palettes sont retournées et déconsignées au tarif de 2 €

5) Etablir la facture d’avoir du 10/05 si 14 palettes sont retournées et déconsignées au tarif de 1 €

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