contenu
menu
navigation
outils
pied de page
Attention, votre navigateur ne supporte pas le javascript ou celui-ci a été désactivé. Certaines fonctionnalités de ce module sont restreintes.
Aspects réglementaires et juridiques
Mode :
Cours
Outils
Menu :
Objectifs
Introduction
Les contributeurs du projet
Historique de la législation.
Les mines
Les carrières
Qu'est-ce qu'une carrière ?
Législation et réglementation applicables aux exploitations de carrières : le code de l'environnement et la police des ICPE
Introduction
Synthèse sur les réglementations
Les modalités de contrôle : les intervenants de la police des carrières
Les schémas départementaux des carrières
Conclusion
Exercices d'auto-évaluation
Conclusion
Contenu :
Législation et réglementation applicables aux exploitations de carrières : le code de l'environnement et la police des ICPE
Introduction
Synthèse sur les réglementations
Les modalités de contrôle : les intervenants de la police des carrières
Les schémas départementaux des carrières
Conclusion
Navigation :
Précédent
|
Suivant
Accueil
|
Imprimer
|
|
|
