Ressource pédagogique : Aspects réglementaires et juridiques (RMDI)

Ce cours est destiné à faire connaître le cadre juridique, les procédures administratives et réglementaires applicables en France en matière d'exploration et d'exploitation de ressources minérales. Il s'agit du septième module de la formation "Ressources Minérales et Développement Industriel" compr...
cours / présentation, exercice, autoévaluation, questionnaire - Date de création : 05-05-2015
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Présentation de: Aspects réglementaires et juridiques (RMDI)

Informations pratiques sur cette ressource

Français
Type pédagogique : cours / présentation, exercice, autoévaluation, questionnaire
Durée d'apprentissage : 1 heure
Niveau : enseignement supérieur, licence
Langue de l'apprenant : Français
Contenu : texte, son, image, ressource interactive
Public(s) cible(s) : apprenant, enseignant, gestionnaire
Document : Document HTML
Droits : pas libre de droits, gratuit
Ces ressources sont la propriété conjointe de l'école des Mines d'Alès et d' UNIT. Leur utilisation est libre dans les limites fixées par la licence CeCILL version 2 : http://www.cecill.info/licences/Licence_CeCILL_V2-fr.html

Description de la ressource pédagogique

Description (résumé)

Ce cours est destiné à faire connaître le cadre juridique, les procédures administratives et réglementaires applicables en France en matière d'exploration et d'exploitation de ressources minérales. Il s'agit du septième module de la formation "Ressources Minérales et Développement Industriel" comprenant 8 modules d?auto-formation (auto-apprentissage et autoévaluation) de niveau L3 (découverte du domaine).

  • Granularité : cours
  • Structure : linéaire

"Domaine(s)" et indice(s) Dewey

  • Sciences de la Terre : Géologie - Hydrologie - Météorologie (551)
  • Géologie économique : carbone, bitume, pétrole, fer, métaux, pierres précieuses, argile, sels, eau, gaz (553)
  • Economie de la terre et de l'énergie : Ressources du sous-sol (stratégie, réserves, surplus, prévisions) (333.8)

Thème(s)

Intervenants, édition et diffusion

Intervenants

Contributeur(s) : Claude Ghilardi
Validateur(s) de la métadonnée : Sylvain Duranton

Editeur(s)

Diffusion

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AUTEUR(S)

  • Hossein Ahmadzadeh
    Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Alès
  • Jehan Giroud
    DREAL Languedoc Roussillon

ÉDITION

Ecole des Mines d'Alès

UNIT

EN SAVOIR PLUS

  • Identifiant de la fiche
    http://ori.unit-c.fr/uid/unit-ori-wf-1-6277
  • Identifiant
    unit-ori-wf-1-6277
  • Schéma de la métadonnée
  • Entrepôt d'origine
    UNIT
  • Date de publication
    05-05-2015