Historique, vocabulaire, perception
CoursOutils transverses

La recherche de responsables

La diversité des causes et des intervenants

Dans le domaine technique, le niveau d'acceptation du risque structurel est plus faible que celui du risque naturel, et ce d'autant plus que le risque apparaît subi, de manière involontaire, par la victime (Chap. § 3.2.1.). On recherche un responsable dans le premier cas (le maître d'ouvrage ? l'ingénieur ? le maçon ?) quand la fatalité peut être invoquée dans le second.

Les ouvrages de génie civil sont exposés aux risques aux différentes phases de leur vie. Les mécanismes de défaillance et les responsabilités changent lors de ces phases [Lemoine, 2000] :

  • pendant la période de conception-construction, des risques importants sont assumés par les maîtres d'œuvre et les constructeurs, tant pour l'ouvrage que pour le personnel impliqué. Le public n'est concerné qu'indirectement. Dans cette période, les aléas peuvent être élevés du fait du caractère évolutif de l'ouvrage et de l'existence de phases provisoires,

  • la période d'exploitation est placée à la fois sous la garantie légale des constructeurs et sous la garantie de fait du propriétaire,

  • au delà, pendant la période de vieillissement, le maître d'ouvrage porte seul le risque. Se pose alors la question du maintien des fonctions et de la sécurité : jusqu'à quel niveau doit-on engager des travaux de sécurité ?

Les intervenants dans les projets de construction sont nombreux, et l'identification des causes, puis des responsables n'est pas toujours aisée.

Faut-il toujours un responsable ?

Les pouvoirs publics, voire les gouvernements, peuvent être mis en cause après les accidents et les catastrophes, fussent-elles d'origine naturelle.

L'expertise de plus de 300 dossiers de dommages aux immeubles relatifs aux mouvements de sol a révélé que le second facteur mis en cause, après les mouvements liés à la dessiccation et au gonflement des argiles, étaient les vibrations provoquées par des interventions extérieures (travaux dans le voisinage, explosions minières...). En fait, l'analyse approfondie a révélé que ces facteurs ne pouvaient pas provoquer les dommages constatés. La dimension psychologique du dossier est manifeste : les occupants ressentent un inconfort lié au bruit, aux nuisances, aux vibrations, et ont tendance à attribuer à ces causes la responsabilité de l'endommagement du bâtiment qu'elles ne sauraient provoquer [Wesseldine, 2001].

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